waited

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Version 1 — brouillon à faire relire par un juriste avant publication. Les passages entre crochets sont à compléter.

1. Éditeur

Le site waited.app et l'application mobile waited (ensemble, « waited ») sont édités par Julien Camboulives EI, entreprise individuelle au régime de la micro-entreprise, immatriculée sous le numéro SIREN [SIREN] et domiciliée à Paris ([ADRESSE COMPLÈTE]). [NUMÉRO DE TVA INTRACOMMUNAUTAIRE, LE CAS ÉCHÉANT].

  • Directeur ou directrice de la publication : Julien Camboulives.
  • Contact : contact@waited.app, [TÉLÉPHONE].

2. Hébergement

  • Site et serveurs de l'application : [HÉBERGEUR : RAISON SOCIALE, ADRESSE, TÉLÉPHONE OU SITE WEB].
  • Sauvegardes : [PRESTATAIRE DE STOCKAGE : RAISON SOCIALE, ADRESSE], dans l'Union européenne.
  • Notifications : Expo (650 Industries, Inc., États-Unis), puis Apple et Google.

3. Propriété intellectuelle

Le nom waited, le logo, les textes, les illustrations et le code de l'application sont protégés par le droit d'auteur et le droit des marques. Toute reproduction sans autorisation écrite est interdite, sauf les citations et captures d'écran nécessaires pour présenter l'app (presse, avis, comparatifs). Snapchat, Instagram, BeReal, WhatsApp, Locket, Buddies et Blocked sont des marques de leurs propriétaires respectifs ; waited n'y est pas affilié.

4. Signaler un contenu

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6. Droit applicable

Ces mentions sont soumises au droit français. [TRIBUNAL COMPÉTENT / MÉDIATEUR DE LA CONSOMMATION].